Que se passe-t-il si un bénéficiaire décède avant que la succession soit réglée?
Papa est décédé avant que nous puissions commencer la demande d’homologation pour la succession de Maman. Qu’arrive-t-il à sa part de la succession de Maman?
Rosalee
Hope, C.-B.
Lorsqu’un bénéficiaire décède après le défunt, mais avant que la succession soit réglée, la première étape consiste à consulter le testament.
Lorsque le bénéficiaire décède peu après le défunt
La plupart des testaments comportent une clause de survie. Ce type de clause précise pendant combien de jours un bénéficiaire doit survivre à l’auteur du testament pour conserver son droit à l’héritage. Une période typique est de 30 jours.
Si le testament ne contient pas de clause de survie, alors la loi prévoit une période de survie de cinq jours.
Lorsqu’un bénéficiaire décède pendant la période de survie, la loi s’applique comme s’il était décédé avant le défunt. Cette loi indique comment la part de ce bénéficiaire doit être répartie. Nous expliquons ici plus en détail à qui la part d’un bénéficiaire décédé doit revenir s’il décède avant l’auteur du testament, ce qui s’applique aussi lorsqu’un bénéficiaire décède pendant la période de survie.
Lorsque les règles de survie ne s’appliquent pas
Lorsque le bénéficiaire vit au-delà de la période de survie, vous devrez examiner ce que dit le testament pour déterminer qui devrait recevoir la part du bénéficiaire. Par exemple, un testament peut prévoir que le bénéficiaire ne reçoit un legs que s’il survit à une certaine autre personne. Dans un tel cas, le legs du bénéficiaire peut devenir caduc et être réparti entre d’autres bénéficiaires.
Sauf indication contraire dans le testament, la part de la succession du bénéficiaire est habituellement transmise à la succession du bénéficiaire. Autrement dit, le legs fait au bénéficiaire ferait partie de la succession du bénéficiaire. À son tour, la succession du bénéficiaire devrait être répartie selon son testament. Ou, s’il n’avait pas de testament, elle serait répartie selon les règles de la succession ab intestat.
(Si vous vous demandez ce qui arrive s’il n’y a pas de testament et qu’un héritier décède avant le règlement de la succession, nous répondons à cette question ici.)
Lynda Cassels
Cassels Murray