Options pour d’autres modalités de travail

Le travail contractuel correspond à une situation où un employeur vous embauche pour une période à durée déterminée afin d’effectuer un travail précis. Il existe plusieurs formes de travail contractuel; deux des plus courantes sont le travail temporaire et le travail autonome (expliqués ci-dessous). 

Dans le cadre d’un travail contractuel, vous travaillez pour un seul employeur pendant une période précise. Souvent, un contrat vise un projet ou un résultat particulier (par exemple, organiser un événement ou concevoir un site Web). Une fois ce travail terminé, le contrat prend fin. 

Les modalités et conditions d’emploi sont précisées dans le contrat. Voici certains éléments qui devraient y figurer :

• un résumé des services à fournir

• les modalités de paiement

• toute exigence en matière de rapports

• si le contrat peut être renouvelé

• une description de la façon et du moment où la relation d’emploi prendra fin, y compris si le contrat peut être résilié avant l’expiration de la période à durée déterminée

Souvent, le contrat de travail est accompagné d’un énoncé des travaux.

Voici un point important : ce ne sont pas tous les travailleurs contractuels qui sont protégés par la principale loi en C.-B. qui protège les travailleurs. Cette loi s’applique seulement aux « employés » et ne couvre pas les « entrepreneurs indépendants ». En général, les entrepreneurs indépendants sont des travailleurs qui exploitent leur propre entreprise. Notez toutefois que ce n’est pas parce que votre employeur vous appelle entrepreneur indépendant — ou que vous signez un document qui le dit — que vous en êtes un. Nous offrons des conseils pour déterminer si vous êtes un entrepreneur indépendant.

En général, les travailleurs contractuels n’ont pas droit aux mêmes avantages que les employés permanents. Par exemple, en tant que travailleur contractuel, vous pourriez ne pas être admissible à la couverture du régime de soins dentaires de votre employeur. Vous êtes aussi entièrement responsable de mettre de l’argent de côté pour payer votre impôt sur le revenu et vos cotisations au Régime de pensions du Canada.

Le travail temporaire est un type de travail contractuel où une agence de placement vous place chez un employeur dans un poste non permanent. Cela vous évite de devoir fouiller le marché de l’emploi par vous-même. Et cela évite aux employeurs les tracas liés au tri des candidatures et aux entrevues. 

Dans une situation de travail « temporaire », vous travaillez techniquement pour l’agence de placement. L’agence vous paie, et votre employeur lui verse à son tour votre salaire, plus des frais de service. 

Souvent, ces types d’emplois ne demandent pas beaucoup de formation. Par exemple, vous pourriez remplacer un réceptionniste en congé de maladie. C’est l’un des avantages du travail temporaire : vous accumulez de l’expérience sans prendre un engagement important à long terme. Cependant, certains emplois temporaires sont des postes menant à l’embauche, ce qui signifie que l’employeur vous embauchera à temps plein à la fin de votre contrat s’il est satisfait de votre rendement.

Le travail autonome est une autre forme de travail à contrat. Un travailleur autonome est une personne qui travaille à son compte et qui a la liberté de décider à qui il offre ses services. Cela signifie qu’il est responsable de certaines choses dont les « employés » ne le sont pas, comme :

• établir son propre horaire

• faire le suivi du temps consacré à différents projets

• facturer les clients

• payer l’impôt sur le revenu

Comme travailleur autonome, vous pouvez avoir des contrats pour contribuer régulièrement au travail d’un organisme. Par exemple, vous pourriez rédiger un billet de blogue mensuel pour le site Web d’une entreprise médiatique. Habituellement, vous êtes payé par projet.

Si vous décidez de lancer votre propre entreprise de travail autonome, assurez-vous de connaître les exigences d’inscription. En général, elles dépendent de la structure de votre entreprise (par exemple, exploiter une entreprise individuelle n’a pas les mêmes exigences que constituer une société par actions). Le site Web du gouvernement provincial contient plus d’information sur la création d’une entreprise en C.-B..

Vous pourriez aussi devoir vous inscrire à la taxe sur les produits et services et commencer à la percevoir. Le gouvernement fédéral fournit des renseignements sur les personnes qui doivent s’inscrire à la TPS.

En C.-B., il n’existe pas de définition juridique standard du travail à temps partiel. Tout emploi où vous travaillez moins de 30 heures par semaine est habituellement considéré comme un travail à temps partiel.

En général, les travailleurs à temps partiel qui sont couverts par la principale loi de la C.-B. sur les normes d’emploi (voir qui est couvert) ont les mêmes droits que les travailleurs à temps plein. Cela comprend les droits liés aux vacances, au salaire minimum et aux heures supplémentaires.

En tant que travailleur à temps partiel, vous pouvez aussi être admissible aux avantages que votre employeur offre (par exemple, des prestations d’invalidité de courte durée). Toutefois, il est rare que les travailleurs à temps partiel aient le même accès aux avantages que les travailleurs à temps plein. Les règles concernant les avantages liés à l’emploi dans votre lieu de travail devraient être indiquées dans votre contrat de travail.

Un avantage du travail à temps partiel est sa souplesse. Mais cela peut aussi être un inconvénient. Certains emplois à temps partiel ont des heures imprévisibles, avec des changements d’horaire d’une semaine à l’autre (comme le travail sur appel, expliqué ci-dessous). D’autres emplois ressemblent à des postes à temps plein, avec un nombre d’heures hebdomadaires constant et un horaire de travail fixe. Par exemple, un employeur peut décider d’embaucher deux travailleurs à temps partiel pour se partager les tâches d’un seul poste à temps plein (ce qu’on appelle le partage de poste, expliqué ensuite).

Le partage de poste consiste à diviser un poste à temps plein en deux (ou plusieurs) postes à temps partiel. En d’autres mots, deux (ou plusieurs) travailleurs occupant des postes à temps partiel agissent comme partenaires de travail et se partagent les responsabilités d’un seul poste. 

Il existe différentes façons de répartir les responsabilités entre les partenaires. Dans certains cas, les travailleurs se partagent le travail en prenant chacun la responsabilité de certaines tâches. Ou encore, ils peuvent partager la même charge de travail, mais se répartir les jours. La formule qui fonctionne le mieux dépend de la nature du poste, ainsi que des préférences et des compétences de chaque partenaire.

Si vous avez votre mot à dire dans le choix de votre partenaire, assurez-vous que ce soit quelqu’un avec qui vous pouvez bien collaborer. Il est essentiel que vous communiquiez et collaboriez bien tous les deux. Vous devrez peut-être avoir certaines conversations difficiles (par exemple, pour établir les priorités du travail), alors il est utile d’entretenir de bonnes relations. 

Le travail sur appel (aussi appelé travail occasionnel) consiste à vous présenter seulement lorsque vous êtes nécessaire, souvent à court préavis. En général, vous êtes sur appel pendant une période précise, durant laquelle votre employeur peut vous « appeler au travail » s’il a besoin de vous. Ce type d’entente est courant dans les secteurs où les besoins quotidiens en main-d’œuvre sont imprévisibles (les restaurants, par exemple).

Un emploi sur appel peut être un poste temporaire à contrat (voir ci-dessus). Ou il peut s’agir d’un emploi à temps partiel. Une autre formule courante est celle où un travailleur à temps plein reçoit certains quarts sur appel, en plus de ses heures régulières prévues à l’horaire. La distinction est importante, parce que certains travailleurs à contrat n’ont pas les mêmes droits que les « employés » selon la loi. Pour en savoir plus, consultez nos conseils sur la façon de déterminer si vous êtes un entrepreneur indépendant.

Selon la loi en C.-B., la définition de « travail » comprend le temps qu’un travailleur passe sur appel à un endroit autre que son domicile. Donc, si votre employeur vous demande d’être à un endroit précis pendant que vous êtes sur appel (par exemple, votre lieu de travail), il doit vous payer pour ce temps. (Par contre, si vous travaillez de la maison, votre employeur n’aurait pas à vous payer pour le temps que vous passez sur appel à la maison.) Si votre employeur vous demande d’être à un endroit autre que votre domicile pendant que vous êtes sur appel, selon la loi de la C.-B., il doit vous payer au moins l’équivalent de deux heures de travail, même si vous travaillez moins de deux heures ou si on ne vous appelle pas du tout.

Pour certaines personnes, la nature souple et non routinière du travail sur appel est attrayante. Pour d’autres, surtout les travailleurs qui ont beaucoup d’engagements en dehors du travail, c’est un inconvénient. Un autre désavantage : il est difficile de faire des plans, puisque le revenu peut varier d’une semaine à l’autre. Malgré tout, un emploi sur appel peut être une bonne façon de mettre un pied dans la porte et peut éventuellement mener à un poste régulier à temps plein.

Avec le travail saisonnier, un employeur embauche des travailleurs à court terme pour répondre à une forte demande pendant une période précise de l’année. Le travail saisonnier est courant, par exemple, dans le secteur agricole, où davantage de travailleurs sont nécessaires pendant les mois plus chauds. 

En général, les travailleurs saisonniers qui sont couverts par la loi sur les normes d’emploi de la C.-B. (voyez qui est couvert) ont les mêmes droits que les travailleurs réguliers. La seule exception concerne le préavis ou l’indemnité qu’un employeur doit donner. En vertu de la loi en C.-B., un employeur n’a pas à fournir de préavis ni d’indemnité aux travailleurs saisonniers qui :

• sont employés pour une durée déterminée (avec une date de début et de fin connue),

• sont embauchés pour un travail précis à accomplir dans une période de 12 mois, ou

• sont visés par une convention collective qui précise comment et quand l’emploi prendra fin.

Si aucune de ces situations ne s’applique, l’employeur doit fournir au travailleur saisonnier le préavis ou l’indemnité exigé. Nous expliquons les règles dans notre guide sur le préavis que votre employeur doit vous donner.

Les employeurs ne sont généralement pas tenus de réembaucher les travailleurs saisonniers lors des saisons suivantes. Cependant, si vous n’avez jamais été officiellement « congédié » après la dernière saison, vous pourriez faire valoir que vous aviez une attente raisonnable de continuer cette saison-ci. Si votre employeur refuse de vous réembaucher, vous pourriez prétendre avoir été congédié sans motif valable et avoir droit à une indemnité de départ.

Un avantage du travail saisonnier est qu’il libère du temps pendant le reste de l’année pour d’autres activités. Un autre est qu’il est habituellement assez prévisible. Toutefois, si le travail dépend de la météo ou d’autres facteurs externes, cela pourrait ne pas être le cas. 

Le travail flexible consiste à modifier un aspect de votre organisation de travail actuelle afin de vous aider à assumer des responsabilités à l’extérieur de votre emploi. C’est un terme général qui comprend diverses formules, y compris celles mentionnées ci-dessus. Ce que le travail flexible peut représenter pour vous dépend de votre situation particulière. 

Pour en savoir plus sur ce sujet, consultez nos conseils sur la façon de demander un travail flexible.