Que se passe-t-il si l’exécuteur testamentaire décède avant le testateur?
Le testament de ma mère désignait ma sœur comme seule exécuteur testamentaire. Ma sœur est décédée avant ma mère. Au décès de ma mère, qui devient l’exécuteur testamentaire de son testament?
Emma
Vancouver, C.-B.
Parfois, un testament désigne un exécuteur testamentaire remplaçant. Si le premier exécuteur testamentaire nommé décède avant le testateur, l’exécuteur testamentaire remplaçant peut alors assumer ce rôle. Pour demander l’homologation, le remplaçant devra prouver au tribunal que le premier exécuteur testamentaire nommé est décédé.
Si aucun exécuteur testamentaire remplaçant n’est nommé, ou si le remplaçant ne peut pas ou ne veut pas administrer la succession, quelqu’un devra alors demander des lettres d’administration avec testament annexé afin de régler la succession. La personne approuvée par le tribunal est appelée l’administrateur. La loi en C.-B. établit l’ordre de priorité des personnes que le tribunal peut nommer comme administrateur dans ce type de situation, dans l’ordre suivant :
Un bénéficiaire qui a le consentement des bénéficiaires représentant un intérêt majoritaire dans la succession.
Une personne désignée par un bénéficiaire, si cette personne a le consentement des bénéficiaires représentant un intérêt majoritaire dans la succession.
Un bénéficiaire qui n’a pas le consentement des autres bénéficiaires.
Toute autre personne, y compris le Public Guardian and Trustee (Curateur public) (avec son consentement).
Nous avons un guide étape par étape pour demander des lettres d’administration.
Un dernier point. Si le testateur est toujours en vie, il est conseillé qu’il rédige un nouveau testament ou un codicille nommant un nouvel exécuteur testamentaire, s’il est en mesure de le faire.
Stephen Hsia
Miller Thomson