Pouvons-nous forcer nos voisins à couper leurs arbres?

En général, si les arbres se trouvent entièrement du côté de votre voisin par rapport à la limite de propriété, vous ne pouvez pas faire grand-chose. Vous ne pouvez pas obliger votre voisin à abattre les arbres ni à les étêter. Il n’existe aucun droit légal à l’ensoleillement ni à la vue. 

Mais si les arbres ont des branches ou des racines qui empiètent sur votre propriété, c’est différent. Vous pourriez faire valoir que les branches ou les racines constituent une nuisance. Il s’agit d’un principe juridique selon lequel elles représentent une atteinte déraisonnable à votre droit d’utiliser votre propriété et d’en profiter. 

Dans cette situation, vous pourriez demander à votre voisin d’élaguer les branches ou les racines des arbres jusqu’à la limite de propriété. Ou vous pouvez le faire vous-même, en prenant soin de ne pas empiéter sur sa propriété. (Si vous coupez les branches ou déterrez les racines au-delà de votre limite de propriété, vous commettriez une intrusion.) 

Une autre exception s’applique si un arbre sur la propriété de votre voisin présente un risque important et imminent pour votre propriété. Dans ce cas, vous pouvez demander au tribunal d’ordonner à votre voisin d’enlever ou de couper l’arbre. Cependant, le seuil de preuve pour démontrer un danger imminent est élevé. Vous devrez probablement obtenir l’avis d’un expert, comme un arboriculteur, attestant du danger.

Consultez ce guide sur les arbres et les voisins pour en savoir plus à ce sujet. Et pour obtenir de l’aide afin de bien aborder la conversation, consultez ces conseils pour parler avec votre voisin.