Choisir un exécuteur testamentaire

L’exécuteur testamentaire est la personne que vous choisissez pour exécuter les instructions de votre testament. Vous le faites en le désignant dans le testament comme votre exécuteur testamentaire.

Techniquement, il y a en fait deux rôles en jeu. L’exécuteur testamentaire est responsable de l’administration de la succession, et le fiduciaire est responsable de l’administration de toute fiducie créée en vertu du testament. Les deux fonctions sont habituellement assumées par une seule personne qui agit dans les deux rôles (ou par deux personnes ou plus qui agissent dans les deux rôles).

Le rôle d’exécuteur testamentaire est important. Il s’occupe des arrangements funéraires, repère tous vos biens, paie les dettes, prépare la déclaration de revenus finale et distribue le reste de la succession selon les instructions de votre testament.

Être exécuteur testamentaire demande du temps, de l’énergie et une grande attention aux détails. Un exécuteur testamentaire peut obtenir de l’aide de ses amis et des membres de sa famille, ainsi que de professionnels comme un avocat ou un comptable. Cependant, c’est lui qui a le dernier mot. Il en porte la responsabilité juridique. 

Votre exécuteur testamentaire devra peut-être faire homologuer le testament. Il s’agit d’une procédure judiciaire qui confirme que le testament est légalement valide. Avec une homologation du testament, l’exécuteur testamentaire peut légalement administrer les biens de la succession.

Les successions qui comprennent une petite somme d’argent (moins de 25 000 $) n’ont pas toujours besoin de passer par l’homologation. C’est aux tiers qui détiennent vos biens (comme une banque) de décider s’ils les remettront à l’exécuteur testamentaire sans homologation.

« Je n’ai pas ma propre famille, alors je veux tout laisser à mes frères et sœurs. J’ai toujours été plus proche de mon frère Jeremy. Il est charmant et drôle, mais il aime enfreindre les règles et il est vraiment têtu. En plus, il ne s’entend pas très bien avec notre sœur. Si je l’avais choisi comme exécuteur testamentaire, il aurait peut-être simplement fait ce que lui pensait être juste (au lieu de suivre mes volontés). Finalement, j’ai choisi mon amie Jenna comme exécutrice testamentaire. Elle est fiable, responsable ⁠— et impartiale ! »

– Zoe, Prince Rupert, C.-B.

Un exécuteur testamentaire devrait être une personne en qui vous avez confiance pour suivre les instructions de votre testament. La plupart des gens demandent à un membre de leur famille ou à un ami proche. 

Vous pouvez aussi nommer un avocat, un notaire public ou une société de fiducie privée comme exécuteur testamentaire. Le Public Guardian and Trustee (Curateur public) peut accepter d’être nommé exécuteur testamentaire dans certaines circonstances.

Vous pouvez nommer au moins deux personnes pour agir comme exécuteurs testamentaires. En général, les coexécuteurs testamentaires doivent agir conjointement, sauf si votre testament dit le contraire.

Les qualités importantes à rechercher lorsque vous choisissez un exécuteur testamentaire comprennent : 

• Volonté. La personne que vous pensez nommer devrait confirmer qu’elle est disposée à assumer ce rôle.

• Confiance et connaissance de votre situation. Un exécuteur testamentaire devrait être une personne en qui vous avez confiance pour respecter vos volontés. Il est préférable qu’elle connaisse bien votre situation. 

• Temps et capacité. Il est utile que la personne que vous choisissez soit organisée et qu’elle communique bien. Le rôle sera plus exigeant si vos affaires sont compliquées. (Par exemple, si vous avez beaucoup de placements ou de dettes, ou si le testament comprend une fiducie. Une fiducie met de côté une partie de la succession pour fournir un revenu continu à quelqu’un.)

Gardez aussi à l’esprit que :

• Votre exécuteur testamentaire devrait être une personne qui a de bonnes chances de vous survivre. Il n’est pas recommandé de nommer une personne de moins de 19 ans. Si elle n’a pas encore 19 ans à votre décès, l’homologation pourrait être retardée.

• Votre exécuteur testamentaire peut être une personne qui vit à l’extérieur de la province, mais ce n’est pas idéal non plus. Toutes les démarches pour régler la succession se feront en Colombie-Britannique. Il est donc plus pratique que l’exécuteur testamentaire habite à proximité. 

• Le plus simple est de nommer une personne qui vit au Canada. Il y a des conséquences fiscales importantes, par exemple, si l’exécuteur testamentaire vit à l’extérieur du pays.

• Votre exécuteur testamentaire peut aussi être un bénéficiaire du testament, et c’est souvent le cas.

D’abord, demandez à la personne que vous avez en tête si elle est disposée à être votre exécuteur testamentaire. Une fois qu’elle a accepté, donnez-lui une copie de votre testament. Discutez de vos volontés avec elle. Cela comprend vos volontés concernant le don d’organes, l’inhumation et la crémation, ainsi que vos funérailles.

Après avoir choisi un exécuteur testamentaire, consultez nos conseils sur la façon de préparer votre testament pour connaître les étapes pertinentes.  

Vous pouvez aider votre exécuteur testamentaire en prenant les mesures suivantes :

• Enregistrez votre testament. Vous pouvez le faire en déposant un avis de testament au wills registry (registre des testaments) de la province. De plus, dites à votre exécuteur testamentaire où l’original du testament est conservé. Il devrait être facile pour lui d’y avoir accès. Vous pouvez aussi vouloir lui remettre une copie notariée du testament.

• Tenez un dossier détaillé et à jour de tout ce que vous possédez et de tout ce que vous devez. Par exemple, notez vos comptes bancaires, vos régimes de prestations de retraite, vos polices d’assurance, vos biens immobiliers et vos prestations de pension. Indiquez tout bien détenu en tenance conjointe ou qui désigne un bénéficiaire précis. L’exécuteur testamentaire n’aura pas à gérer ces biens.

• Expliquez vos intentions aux membres de votre famille et aux autres bénéficiaires. En leur parlant maintenant, vous pourriez prévenir les problèmes plus tard.

• Révisez votre testament et votre choix d’exécuteur testamentaire tous les quelques années. Pensez à le mettre à jour lorsque votre situation ou vos souhaits changent. Informez votre exécuteur testamentaire de tout changement.