Animaux de compagnie à la maison

Vous avez acheté la cage, une nouvelle laisse élégante, et votre salle de bain est couverte de papier journal. Bravo de vous préparer à l’arrivée de votre nouvel animal de compagnie. Mais il y a peut-être encore quelques éléments à considérer.

En C.-B., les propriétaires ou gardiens d’animaux de compagnie doivent leur donner les soins appropriés. Il existe des lois qui protègent les animaux contre la cruauté et la négligence. Vous devez vous assurer que votre animal de compagnie est en bonne santé, en sécurité et à l’abri de la détresse. Cela comprend le fait de le nourrir, de le garder en sécurité dans votre véhicule pendant que vous conduisez, et de vous assurer que son « chez-soi » est à une température convenable, surtout s’il est à l’extérieur. Vous êtes responsable de tout animal de compagnie dont vous avez la « garde ou le contrôle », que vous en soyez propriétaire ou non. Les parents sont responsables des animaux de compagnie de leurs enfants mineurs.

Chaque communauté peut aussi avoir ses propres exigences précises concernant la possession d’un animal de compagnie. Elles peuvent comprendre, par exemple :

• frais de permis et médailles

• règles sur la laisse

• nombre maximal d’animaux de compagnie que vous pouvez avoir en même temps

• règles sur les enclos ou les clôtures

Les règlements municipaux établissent ces exigences. Nous les examinerons plus en détail ci-dessous. Et si vous vivez dans une copropriété divise (strata), assurez-vous de consulter les règlements de la copropriété divise. Il peut y avoir des exigences précises concernant le type, la taille et le nombre d’animaux de compagnie que vous pouvez avoir chez vous.

« Je viens tout juste de déménager de Calgary à Abbotsford avec mes deux chiens. Je pensais que les règles étaient les mêmes partout au pays — leur faire faire des médailles d’identification et m’assurer qu’ils sont en laisse à l’extérieur, ce genre de choses. Je ne m’étais pas rendu compte qu’il pouvait y avoir des règles précises selon la municipalité où j’habitais. »

– Brock, Abbotsford, C.-B.

Les lois sur le contrôle des animaux — habituellement adoptées par les administrations municipales — protègent les gens contre les animaux de compagnie. Ces lois visent surtout à protéger la santé et la sécurité du public. 

Les municipalités exigent souvent que les animaux de compagnie soient titulaires d’un permis. Par exemple, Vancouver demande 61 $ par année pour faire enregistrer votre chien. Ce n’est pas seulement une façon de vous soutirer de l’argent — ces frais servent notamment à financer les refuges pour animaux, parmi d’autres services. Appelez votre municipalité locale ou faites une recherche Google pour connaître les détails à ce sujet.

Il existe aussi des règles sur les types d’animaux que vous pouvez garder. Les poules, par exemple, sont permises à Vancouver, mais elles doivent avoir un espace minimal pour se déplacer (entre autres exigences — consultez l’article 7.15 de ce règlement municipal). Les animaux exotiques, et même certaines races de chiens, peuvent être interdits (encore une fois, selon votre municipalité). 

Qu’en est-il de la stérilisation? Ce n’est pas exigé par la loi, mais c’est fortement recommandé pour bien contrôler la population animale. (Un chat semblait être une idée mignonne; réveillez-vous avec jusqu’à 12 chatons et vous serez sur le point de vraiment faire connaissance avec vos voisins.) Consultez les conseils de la BC SPCA ici.

Et oui, si vous vous posez la question, quand votre chien fait ses besoins, vous devez ramasser ses excréments. Voir, par exemple, l’article 35 du règlement de Victoria sur la responsabilité à l’égard des animaux.

Une bonne gestion des animaux de compagnie consiste en partie à vous assurer qu’ils restent sur votre propriété. Cette règle est habituellement appliquée en vertu des règlements municipaux d’une municipalité. À Vancouver, par exemple, vous ne pouvez pas laisser votre chien « courir en liberté ». La même règle s’applique à tous les autres types d’animaux de compagnie (sauf les chats domestiques) : ils ne peuvent pas partir explorer sans vous. Ces règles varient selon la collectivité locale.

Permettre à votre animal de se promener librement dans le quartier le met à risque de se perdre, d’être attaqué ou d’être impliqué dans un accident. Cela peut aussi créer des problèmes pour vos voisins. Ils ont le droit de profiter de leur espace privé sans que votre animal vienne gâcher l’ambiance et cause possiblement des dommages ou poursuive leurs propres animaux.

Si votre animal s’égare, pensez à en aviser la municipalité ou vos voisins pour leur dire qu’il a disparu. Dans le monde juridique, on appellerait cette étape la « mitigation ». Cela ne vous libérera probablement pas complètement de votre responsabilité si votre animal cause des dommages. Mais si vous essayez activement de prévenir les blessures ou les dommages, cela peut réduire votre responsabilité potentielle.

Si votre animal est pris à errer, vous pourriez recevoir une amende de la municipalité. En cas d’infractions répétées, les conséquences pourraient être plus graves. Les agents du contrôle animalier pourraient prendre des mesures supplémentaires, comme imposer des couvre-feux ou même saisir l’animal. Vous, comme propriétaire ou gardien, pouvez être tenu responsable de tout dommage causé par votre animal.

Mais le contexte est important ici. Si vous entretenez de bonnes relations avec votre voisin, qui aime les chats, vous pourrez probablement tolérer que Mittens se faufile à travers la clôture de temps en temps. Mais si vous vous occupez d’un chien agressif qui s’est échappé de votre cour, vous devriez peut-être le signaler à la municipalité et commencer immédiatement à le chercher.

« J’avais pris soin du berger allemand d’un ami, donc je m’y connais un peu sur la façon de gérer un chien turbulent. Mais c’était dans une maison de banlieue, où nous avions un grand espace extérieur et une clôture. J’habite dans un condo. Et maintenant que j’ai mon propre berger allemand, je dois faire attention à la meilleure façon de m’en occuper. Parfois, ça peut donner l’impression d’être un emploi à temps plein ! »

– Anna, Port Coquitlam, C.-B.

Certaines races dangereuses peuvent avoir des exigences supplémentaires. Qu’est-ce qui est considéré comme dangereux? Malheureusement, il n’y a pas de liste claire. Cela dépend beaucoup du comportement antérieur de votre animal de compagnie et du fait que votre municipalité ait des règles précises concernant les soins à donner aux animaux agressifs ou dangereux. Par exemple, à Vancouver, un chien agressif est défini comme un chien qui a « sans provocation, manifesté un comportement agressif ou mordu un autre animal domestique ou une personne »

Si vous avez une race agressive, vous devez porter une attention particulière à l’enclos de votre animal de compagnie à la maison. Il doit être suffisant non seulement pour empêcher l’animal de s’échapper, mais aussi pour l’empêcher d’attaquer les invités qui pourraient entrer sur votre propriété.

Vous pourriez même avoir besoin d’une affiche sur votre propriété pour avertir qu’un animal dangereux se trouve sur les lieux. C’est exigé à Victoria pour les chiens dangereux, par exemple.

Un animal de compagnie bruyant peut entraîner des plaintes pour nuisance. À partir de quand le bruit devient-il excessif? La réponse n’est pas claire. La loi dit que le bruit ne peut pas nuire de façon déraisonnable à la jouissance paisible des biens de quelqu’un.

Si votre chien jappe de temps en temps pendant la journée, cela ne répond peut-être pas à la norme de déraisonnable. Mais s’il hurle toutes les nuits à 2 am, ce serait probablement le cas.

Les chiens ont tendance à beaucoup japper s’ils sont seuls, s’ennuient ou ne font pas assez d’exercice. Apporter quelques changements à la routine ou à l’environnement du chien peut aider à régler le problème. Obtenez l’aide d’un vétérinaire ou d’un éducateur canin si vous n’êtes pas sûr. 

Les plaintes concernant le bruit se font habituellement au niveau local. Cherchez votre municipalité sur Google pour savoir quel numéro appeler (fort probablement pas la ligne d’urgence!). Une fois la plainte déposée, la municipalité fera habituellement enquête, essaiera de parler au propriétaire de l’animal, puis décidera si elle donne un avertissement ou impose une amende. 

Les attaques d’animaux de compagnie arrivent, malgré les meilleures intentions de leurs propriétaires. Nous avons des renseignements détaillés sur les attaques de chiens et les blessures. Vous pouvez envisager de communiquer avec un avocat pour comprendre vos droits.

La Colombie-Britannique tient une liste des animaux exotiques dont la possession personnelle est interdite. Plus de 1 000 animaux dangereux sont désignés comme des « espèces exotiques réglementées » parce qu’ils présentent une menace potentielle pour les personnes, les biens personnels, la faune et l’habitat faunique. En général, ces animaux ne peuvent être gardés légalement que dans certaines conditions : si vous avez un permis, si vous faites une séance photo ou vidéo ponctuelle, ou s’il s’agit d’animaux de zoo ou d’aquarium.

Les personnes prises à enfreindre ces lois peuvent faire face à de lourdes amendes et à d’importantes peines d’emprisonnement. Pour en savoir plus, jetez un coup d’œil au guide du gouvernement sur les espèces exotiques réglementées.

Tout cela ne veut pas dire que vous devez vous limiter à un chat ou à un chien. Mais si vous envisagez d’avoir un animal de compagnie « différent », vous devriez très bien vous renseigner sur la façon d’en prendre soin. Si une araignée ou un serpent non venimeux s’échappe de son enclos, le personnel local du contrôle animalier pourrait réagir rapidement pour assurer la sécurité du public.

Obtenir un permis pour votre animal de compagnie est simple, et cela en vaut vraiment la peine. Il sera plus facile de retrouver votre animal s’il se sauve. Et vous contribuerez à de précieux programmes municipaux qui protègent les animaux et le public. Allez en ligne et cherchez votre municipalité sur Google pour vous renseigner sur le processus. À Vancouver, vous pouvez acheter un permis pour chien en ligne pour 61 $.

Vous pouvez aussi enregistrer votre animal de compagnie auprès du BC Pet Registry (registre des animaux de compagnie de la C.-B.). Il s’agit d’un service offert par la BC SPCA (SPCA de la C.-B.). Vous pouvez faire installer une petite micropuce sous la peau de votre animal et le repérer s’il se perd.

« J’habite dans un immeuble où les animaux sont acceptés, mais il n’y avait pas de chiens à mon étage. Avant de ramener mon chiot à la maison, j’ai laissé un mot et une petite carte-cadeau devant la porte de mes voisins. Cela peut sembler ridicule (ou même trop s’excuser d’avance), mais je pense que ces petits gestes ont beaucoup aidé — les chiots peuvent être bruyants et sentir mauvais, et mes voisins ont été très compréhensifs. »

– Alex, Victoria, C.-B.

Être proactif à ce sujet peut faire une grande différence. Pensez à parler à vos voisins au moment où vous adoptez votre animal de compagnie. Cela peut aider, que vous habitiez dans une maison unifamiliale, un condo ou un appartement.

Souvent, les propriétaires d’animaux ne savent pas quand leur animal se comporte mal. Invitez vos voisins à vous appeler si votre animal va sur leur terrain ou fait trop de bruit. 

Vous devriez vérifier régulièrement que vos barrières sont bien fermées et que l’enclos de votre animal (s’il en a un) est sécuritaire. Certains animaux ont besoin d’une forteresse plus solide que d’autres — faites une recherche Google sur sa race ou consultez une animalerie locale.

Et nous ne parlons pas d’une assurance spéciale, coûteuse, propre aux animaux de compagnie. Bien des polices d’assurance habitation, que vous soyez locataire ou propriétaire, comprennent une assurance responsabilité civile. Celle-ci pourrait vous couvrir pour tout dommage causé par votre animal de compagnie et possiblement payer les frais de votre défense juridique. 

Communiquez avec votre compagnie d’assurance ou votre courtier pour bien comprendre les détails. Vous devrez peut-être déclarer que vous avez un animal de compagnie à la maison, et certaines races exotiques ou dangereuses pourraient ne pas être couvertes. Vous devriez aussi comprendre dans quelles situations vous êtes couvert (par exemple, seulement chez vous ou aussi au parc?) et quelle franchise vous auriez à payer en cas de demande d’indemnisation.