En cas de glissade et chute

« Avant le début de mon cours de Zumba, j’ai remarqué une flaque sur le plancher. Je l’ai dit à l’instructrice. Elle a dit qu’elle demanderait au personnel d’entretien de s’en occuper. Ensuite, deux autres participantes l’ont accaparée avec des questions, et c’était le moment de commencer le cours. Quand une de mes amies est arrivée en retard, elle a glissé et est tombée sur le plancher mouillé. Personne n’était venu le nettoyer. Mon amie s’est blessé le dos et s’est foulé le poignet. »

– Neena, Prince George, C.-B.

Les glissades et les chutes sont beaucoup trop fréquentes — que ce soit dans un magasin ou une entreprise, dans la maison de quelqu’un, ou sur un trottoir inégal dans le quartier. La plupart du temps, nous pouvons nous relever, repartir à pied et oublier ce qui s’est passé. 

Parfois, cependant, elles peuvent causer des blessures graves. Elles peuvent avoir des répercussions sur notre vie pendant longtemps — même de façon permanente. En fait, les chutes accidentelles sont la principale cause des hospitalisations liées à des blessures. Les blessures peuvent aller de coupures et d’ecchymoses à des entorses à la cheville ou au poignet, des fractures, ou des blessures au cerveau ou à la moelle épinière. Il peut aussi y avoir un énorme impact psychologique, surtout si les blessures entraînent une moins bonne qualité de vie. 

Les glissades, les trébuchements et les chutes surviennent souvent à cause de conditions dangereuses sur la propriété de quelqu’un d’autre. Voici quelques exemples de dangers qui peuvent s’y trouver :

• tapis ou carpettes mal fixés ou inégaux

• fils mal fixés ou qui traînent au sol

• planchers mouillés, cirés ou autrement glissants 

• passages encombrés

• mains courantes manquantes ou mal fixées dans les escaliers

• sol ou chaussée inégale (à cause de fissures ou de nids-de-poule, par exemple)

• escaliers ou trottoirs glacés ou enneigés qui n’ont pas été salés ou déneigés

• éclairage faible ou insuffisant

En C.-B., si vous êtes blessé à la suite d’une glissade et chute en raison de l’état dangereux de la propriété de quelqu’un, vous pouvez vous tourner vers la loi pour obtenir des indications. Selon cette loi de la C.-B., une personne qui possède, loue ou est autrement un occupant d’une propriété doit s’assurer que vous êtes raisonnablement en sécurité pendant que vous vous trouvez sur la propriété. 

Qui est un occupant 

Disons que vous glissez sur un plancher mouillé dans une épicerie qui loue son local. Selon cette loi, le magasin est un occupant, car il a la possession matérielle des lieux. 

Le propriétaire des lieux peut aussi être un occupant. Cela dépend s’il a la responsabilité et le contrôle des lieux — plus précisément, de leur état, des activités qui s’y déroulent et des personnes autorisées à y entrer. Ce que dit le bail sera déterminant ici, comme dans cette affaire où il a été établi qu’un propriétaire immobilier n’était pas un occupant.  

Donc, pour résumer : un occupant est une personne ou une entreprise qui a la possession matérielle d’un bâtiment ou d’un terrain. Un occupant peut aussi être quelqu’un qui a le bon type de responsabilité et de contrôle sur une propriété.

L’obligation de diligence d’un occupant 

Un occupant est responsable de veiller à ce que vous soyez raisonnablement en sécurité dans son bâtiment ou sur son terrain. C’est ce qu’on appelle l’obligation de diligence de l’occupant.

Que vous fassiez des achats dans un magasin, mangiez au restaurant ou rendiez visite à un ami chez lui, l’occupant a l’obligation de s’assurer que vous ne serez pas blessé par quelque chose de dangereux que vous y rencontrez. Il doit, par exemple, garder les planchers secs et libres de débris pour que vous ne glissiez pas et ne vous blessiez pas.

Mais un occupant n’a pas à viser la perfection. Il n’a pas à prendre toutes les mesures imaginables pour se protéger contre tous les risques de préjudice. Pensez-y ainsi : un occupant ne peut pas toujours être sur place et responsable de ramasser les débris ou de nettoyer immédiatement un dégât glissant. La loi dit qu’il doit prendre des mesures raisonnables pour assurer la sécurité des autres pendant qu’ils se trouvent sur sa propriété. 

Les mesures raisonnables sont celles qui sont reconnues comme normales et appropriées. Ce sont le genre de mesures que d’autres occupants prendraient dans des circonstances semblables. En voici des exemples : 

• avoir un système régulier en place pour nettoyer, entretenir et inspecter la propriété

• installer des panneaux pour avertir de tout danger

Si un occupant n’entretient pas sa propriété, ou ne répare pas un problème ou ne vous en avertit pas, il pourrait être responsable de votre blessure. 

À qui l’occupant doit une obligation de diligence

L’obligation de diligence de l’occupant s’applique aux personnes qui ont la permission d’être sur la propriété. Elle ne s’applique pas à toutes les personnes qui y entrent. Un occupant a un niveau de responsabilité moins élevé dans les situations suivantes :

• Un occupant a une norme de responsabilité moins élevée envers une personne qui a volontairement accepté les risques liés à sa présence sur la propriété. Cela comprend une personne qui a la permission d’être sur la propriété, mais qui s’y trouve pour ses propres raisons — comme un agent commercial.

• Un occupant n’a aucune responsabilité envers une personne qui entre sans autorisation sur la propriété et qui commet, ou a l’intention de commettre, un crime (sauf qu’il ne peut pas blesser intentionnellement l’intrus).

Si vous avez été blessé dans une glissade et chute sur la propriété de quelqu’un, vous ne pouvez pas présumer qu’il est fautif — même si sa propriété était dans un état dangereux. Vous devez prouver que le propriétaire ou l’occupant avait envers vous une obligation de diligence et qu’il est légalement responsable de votre chute. 

Ce que vous devez démontrer

Pour prouver la responsabilité, vous devez démontrer que :

• il y avait un danger sur la propriété ou que la propriété était dans un état dangereux, 

• l’occupant savait ou aurait raisonnablement dû savoir qu’il y avait un danger ou un état dangereux,

• il n’a pas pris de mesures raisonnables pour régler le problème ou entretenir la propriété, et

• vous avez été blessé à cause de sa négligence.

Voici quelques exemples. Le propriétaire d’une épicerie très fréquentée a été tenu responsable des blessures d’un client qui a glissé sur du détergent à lessive renversé qui n’avait pas été nettoyé pendant un certain temps (voir ici). De plus, un propriétaire de maison a été tenu responsable des blessures d’un visiteur qui a glissé en descendant les marches extérieures de la maison, qui n’avaient pas été peintes depuis plus de quatre ans et qui étaient donc très glissantes par temps froid (voir ici).

Quand un occupant peut ne pas être responsable

Si vous glissez et tombez sur les lieux de quelqu’un, cette personne peut invoquer plusieurs facteurs pour soutenir qu’elle ne devrait pas être responsable. Par exemple, elle pourrait dire :

• elle a en place un système raisonnable, qu’elle suit, pour nettoyer, entretenir et inspecter la propriété afin de la garder sécuritaire pour les usagers

• elle a affiché des avertissements clairs et bien visibles au sujet de tout danger 

• elle a installé du ruban, une corde ou d’autres barrières autour de tout danger

Ces facteurs ne libéreront pas nécessairement un occupant de sa responsabilité. Mais un tribunal les prendrait en compte pour décider si l’occupant a pris des mesures raisonnables pour assurer votre sécurité et celle des autres sur sa propriété.

Quand vous pouvez être jugé en partie responsable

Vous êtes responsable de faire preuve de prudence dans vos déplacements quotidiens. Si vous ne le faites pas, vous pourriez être jugé avoir contribué aux blessures que vous subissez dans une glissade et chute. Pour soutenir que la chute était de votre faute, ou en partie de votre faute, un occupant pourrait dire :

• vous ne regardiez pas où vous alliez

• vous avez vu ou connaissiez l’état dangereux ou le danger et vous avez quand même continué

• vos chaussures n’étaient pas appropriées 

Sur ce dernier point, voici un exemple où le mauvais choix de chaussures d’une personne a été jugé avoir contribué à sa chute dans un escalier glacé à l’extérieur de son appartement. Le résultat a été qu’elle a été jugée principalement responsable de son accident.

Si vous êtes en partie responsable de vos blessures, cela a une incidence sur les dommages-intérêts que vous pouvez obtenir. Par exemple, dans une action en justice, si un tribunal concluait que vous étiez responsable à 50 % de la glissade et chute, il réduirait de moitié toute indemnité accordée. 

« À l’extérieur du cabinet de mon médecin, il y a un long escalier. En montant les marches, je regardais mes messages texte. Mon soulier à talon haut s’est pris dans une fissure sur une des marches, et j’ai glissé et je suis tombée, me cassant la jambe. Un avocat m’a dit qu’on conclurait probablement que j’étais en partie responsable — notamment parce que je ne faisais pas attention et aussi à cause de mes chaussures. Si j’intente une poursuite et qu’un tribunal me juge responsable de la moitié de mes blessures, cela veut dire que je ne recevrais que la moitié de toute indemnité accordée. »

– Jordana, Maple Ridge, C.-B.

Si vous avez été blessé dans une affaire de glissade et chute, vous vous demandez peut-être à quel type de somme d’argent vous pourriez avoir droit. Si une autre personne est légalement responsable de vos blessures, vous pouvez recevoir des dommages-intérêts pour vos pertes. Cela consiste à déterminer ce que vos blessures vous ont coûté sur les plans financier, physique et mental. Dans certains cas, les dommages-intérêts servent aussi à punir l’autre partie pour sa conduite.

Vous pouvez négocier avec l’autre partie pour essayer de vous entendre sur un montant de dommages-intérêts. Ou vous pouvez intenter une action en justice pour demander qu’un tribunal vous accorde des dommages-intérêts.

Les types de dommages-intérêts

La plupart des dommages-intérêts dans une affaire de glissade et chute visent à vous indemniser pour ce qui a été perdu à cause de l’accident ou de la blessure. Le principe directeur est de vous remettre dans la situation où vous auriez été n’eût été l’accident. Cela consiste à essayer d’attribuer une valeur monétaire aux conséquences d’un accident, ce qui n’est pas une mince tâche. 

Certains dommages-intérêts sont relativement faciles à chiffrer — comme le remboursement des dommages matériels ou des factures médicales. Mais il est plus difficile d’attribuer une valeur monétaire aux douleurs et souffrances ou à l’incapacité de profiter de vos loisirs en raison de limites physiques causées par des blessures persistantes liées à l’accident.

Voici quelques types de dommages-intérêts qui peuvent entrer en jeu :

• Douleurs et souffrances. Ces dommages-intérêts, appelés dommages non pécuniaires, visent à indemniser une personne blessée pour la douleur, les souffrances, la perte de jouissance de la vie et la perte d’agréments. 

• Revenu. Une personne blessée peut être indemnisée pour l’effet de l’accident sur son salaire — y compris le revenu qu’elle a déjà perdu ainsi que la perte de capacité de gain (le revenu qu’elle aurait pu gagner à l’avenir si l’accident ne s’était pas produit). 

• Dommages-intérêts spéciaux. Il s’agit des dépenses payées de sa poche pour les traitements, les médicaments, etc.

• Coût des soins futurs. Ces dommages-intérêts couvrent le coût des traitements à l’avenir, après tout règlement ou procès.

L’âge peut faire une différence

Lorsqu’une personne blessée est plus âgée, elle peut avoir droit à une somme plus élevée. Mais ce n’est pas garanti. Certains tribunaux en C.-B. ont accordé des dommages non pécuniaires plus élevés à des personnes âgées au motif qu’une blessure peut avoir un plus grand impact sur une personne âgée, dont les activités sont déjà limitées par l’âge, que sur une personne plus jeune. Parmi les décisions qui appliquent cette doctrine des années d’or, on trouve celle-ci et celle-ci.

Cependant, d’autres décisions en C.-B. ont en fait réduit le montant des dommages non pécuniaires au motif qu’une personne âgée n’aura pas une espérance de vie aussi longue.

D’autres décisions encore (comme celle-ci) ont opté pour une approche intermédiaire, en disant que les considérations opposées peuvent s’équilibrer.

Après vous être relevé et avoir pris soin de vos blessures, documentez l’accident du mieux que vous pouvez, dès que possible.

• Prenez des photos. Prenez des photos ou une vidéo de vos blessures, de vos vêtements et de vos chaussures, de tout danger ayant causé votre glissade et chute, ainsi que de l’endroit général où la glissade et chute s’est produite.

• Prenez des notes détaillées. Notez l’heure et le lieu de votre chute, ainsi que des détails sur la façon dont elle est arrivée. Décrivez vos blessures et tout dommage à vos biens (comme des lunettes cassées ou des vêtements déchirés).

• Parlez à tout témoin. Si quelqu’un a été témoin de l’incident, obtenez son nom et ses coordonnées. Demandez-lui de vous fournir une déclaration écrite de ce qu’il a vu et entendu. S’il a pris une vidéo, demandez-lui de la partager avec vous.

Restez organisé. Gardez vos notes et les autres éléments de preuve au même endroit, par exemple dans un dossier ou sur votre téléphone. 

Cherchez le propriétaire du lieu ou la personne responsable des lieux. Dites-lui ce qui s’est passé afin qu’il puisse nettoyer l’endroit ou corriger tout danger. Demandez son nom et ses coordonnées pour vos dossiers. Si la chute a eu lieu dans une entreprise, remplissez un rapport d’incident (l’entreprise devrait avoir une procédure pour cela). Demandez une copie de tout document que vous remplissez, ou prenez-le en photo.

Si vous avez fait une glissade et une chute sur une propriété publique, vous devez le signaler par écrit à la municipalité dans les deux mois. Pour en savoir plus, consultez cette question sur une glissade et une chute sur un trottoir municipal.

Dans les 24 heures (ou dès que possible) après une glissade et chute, vous devriez consulter un professionnel de la santé, même si vous vous sentez bien. Votre blessure peut être plus grave que vous le pensez. 

L’idéal est de consulter votre médecin, puisqu’il connaît vos antécédents médicaux. Sinon, rendez-vous à l’hôpital ou dans une clinique. Le professionnel de la santé peut documenter vos blessures, votre traitement et votre pronostic. 

Continuez à consulter votre médecin, ainsi que tout autre professionnel de la santé vers qui vous êtes dirigé (comme un physiothérapeute ou un massothérapeute). Suivez leurs recommandations du mieux que vous pouvez. 

Après une blessure causée par une glissade et chute, tenez un dossier écrit quotidien ou un journal de la douleur. Dans ce journal, décrivez vos blessures et l’emplacement de la douleur, ainsi que l’incidence de vos blessures sur vos activités quotidiennes. Notez aussi tout médicament que vous prenez et tout traitement que vous recevez. 

Tenez ce type de journal jusqu’à ce que vous soyez rétabli de vos blessures. Cela aide à montrer comment vos blessures ont affecté votre vie et pendant combien de temps.  

Vous devriez sérieusement envisager de communiquer avec un avocat et d’expliquer ce qui s’est passé, surtout si vous avez été gravement blessé.

Un avocat peut vous expliquer vos options juridiques. Il vous dira aussi combien de temps vous avez pour prendre certaines mesures. Par exemple, si vous avez fait une glissade et chute sur une propriété publique, vous devez le signaler par écrit à la municipalité dans les deux mois.

Beaucoup d’avocats en dommages corporels accepteront les cas de glissade et chute sur la base d’honoraires conditionnels. Cela signifie que vous n’avez pas à payer de frais juridiques pendant l’affaire. Les frais sont plutôt payés selon un pourcentage convenu de l’argent qu’ils récupèrent pour vous. Vous devez toutefois payer les dépenses de votre poche (comme les dossiers médicaux, les appels interurbains, etc.). Dans une affaire de glissade et chute en dommages corporels, le pourcentage maximal des honoraires conditionnels est de 40 %.

Voir ci-dessous, sous Qui peut vous aider, les options pour obtenir des conseils juridiques. 

Si vous avez été blessé à la suite d’une glissade et chute, vous pouvez décider d’intenter une poursuite judiciaire contre l’occupant. Si vous (ou un avocat que vous avez engagé) pouvez prouver votre demande, vous pourriez obtenir des dommages-intérêts pour couvrir vos frais médicaux, vos dépenses, toute perte de revenu, ainsi que les douleurs et souffrances découlant de la blessure. 

Si votre demande est de moins de 5 000 $, vous pouvez la présenter au Tribunal de résolution civile. Ce système en ligne encourage une approche collaborative pour régler les différends.

Si votre demande se situe entre 5 000 $ et 35 000 $, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire à la Cour des petites créances. C’est plus rapide et moins compliqué que d’intenter une poursuite devant la Cour suprême de la Colombie-Britannique. Mais si votre demande dépasse 35 000 $, vous devrez engager une action en justice à la Cour suprême de la C.-B..

Voici un aperçu de ce qu’implique le dépôt d’une poursuite.

Pendant que votre action en justice contre l’occupant est en cours, vous (ou un avocat que vous avez engagé) pouvez essayer de régler la situation par la médiation. Cela consiste à rencontrer un tiers neutre (un médiateur). Il travaillera pour vous aider, vous et l’autre partie, à parvenir à une entente. La médiation est souvent beaucoup plus rapide et moins coûteuse qu’une action en justice.  

De façon générale, vous avez un délai de deux ans pour intenter une action en justice découlant d’une glissade et chute. Ce délai de prescription, comme on l’appelle, commence à courir dès que vous découvrez votre réclamation en justice. Une réclamation est considérée comme découverte le premier jour où vous avez su, ou auriez raisonnablement dû savoir, que vous aviez subi une blessure causée par la partie que vous poursuivez.

Si vous avez glissé et chuté sur un bien public (comme un trottoir), le délai pour agir est beaucoup plus court. Vous devez aviser la municipalité par écrit de votre chute dans les deux mois. Pour intenter une action en justice pour négligence contre la municipalité, le délai de prescription de deux ans s’applique. 

Pour en savoir plus sur le fonctionnement des délais de prescription, consultez cette page sur l’introduction d’une poursuite.

Les glissades et les chutes sont très courantes. Malgré cela, il y a des choses que vous pouvez faire pour rester en sécurité, notamment :

• ralentissez et regardez où vous marchez ou courez

• portez des chaussures adaptées à votre environnement

• assurez-vous que vos chaussures vous vont bien et ont une bonne adhérence

• utilisez les mains courantes dans les escaliers, les barres d’appui dans les salles de bain et tout appareil d’aide à la mobilité nécessaire

• portez toute lentille corrective nécessaire

• marchez dans des endroits où il y a assez de lumière pour voir où vous allez