Connaissez vos droits en tant que piéton

« Ma femme et moi nous promenions avec notre fille un soir. Nous marchions sur le trottoir quand nous avons vu une voiture sortir à toute vitesse d’une entrée privée devant nous. Il ne s’est même pas arrêté pour vérifier si quelqu’un arrivait. J’ai fait signe au gars de s’arrêter et je lui ai dit de faire plus attention. Beaucoup de conducteurs oublient un peu qu’un seul moment d’inattention peut coûter la vie à un piéton. »

– Tony, Penticton, C.-B.

Selon la loi en C.-B., les conducteurs doivent faire preuve de diligence raisonnable pour éviter de heurter un piéton. Ce qui constitue une « diligence raisonnable » dépend de la situation. Par exemple, la norme de diligence raisonnable sera plus élevée dans un stationnement que sur une autoroute, parce qu’un conducteur devrait s’attendre à voir des piétons dans un stationnement. 

Cette règle ne donne pas aux piétons carte blanche dans toutes les situations. Les piétons ont aussi des obligations légales, et certaines l’emportent sur l’obligation d’un conducteur de leur céder le passage. Nous l’expliquons plus en détail ci-dessous.

Selon la définition donnée dans la principale loi sur la circulation de la C.-B., un passage pour piétons peut être marqué ou non marqué. Un passage pour piétons non marqué peut être le « prolongement des lignes latérales d’un trottoir ». Donc, par exemple, si vous marchez sur un trottoir et que vous arrivez à une intersection. De l’autre côté de la rue, le trottoir continue. L’espace entre les deux trottoirs est considéré comme un passage pour piétons, même s’il n’y a aucun marquage sur la route.

C’est important, puisque les piétons ont habituellement la priorité lorsqu’ils utilisent un passage pour piétons. Mais il y a certaines exceptions, que nous verrons ensuite.

Une idée fausse répandue veut que les piétons aient toujours la priorité lorsqu’ils utilisent un passage pour piétons. Même si c’est vrai dans la plupart des cas, il existe certaines exceptions.

Selon la loi de la C.-B., un conducteur doit céder la priorité à un piéton qui utilise un passage pour piétons lorsqu’il n’y a pas de feux de circulation. S’il y a des feux ou des signaux qui dirigent la circulation, les conducteurs et les piétons doivent les respecter. Ci-dessous, nous verrons de plus près ce que cela signifie.

De plus, un piéton ne doit pas s’engager devant un véhicule qui ne peut pas raisonnablement être censé s’arrêter à temps (que ce soit dans un passage pour piétons ou non). 

Ces deux règles doivent être lues à la lumière de l’obligation générale du conducteur de céder le passage aux piétons, décrite ci-dessus. En plus de cela, les piétons et les conducteurs ont, en common law (droit coutumier), l’obligation de faire preuve de diligence et d’attention (explication ci-dessous). 

En résumé, les piétons ont la priorité lorsqu’ils utilisent un passage pour piétons à condition de :

• ne pas s’engager devant un véhicule qui ne peut pas raisonnablement être censé s’arrêter à temps,

• faire preuve de diligence et d’attention pour leur propre sécurité et celle des autres, et

• suivre les indications de tout signal de circulation.

Traverser la route ailleurs qu’à un passage pour piétons

Selon la loi de la C.-B., lorsqu’un piéton traverse la route ailleurs qu’à un passage pour piétons, il doit céder la priorité aux conducteurs. Même dans ce cas, les conducteurs sont censés ralentir. Ils doivent aussi klaxonner pour avertir et prendre soin d’éviter de heurter les piétons sur la route.

En vertu de la loi de la C.-B., les conducteurs et les piétons doivent respecter les instructions d’un dispositif de contrôle de la circulation. Cela comprend tout panneau, signal ou marquage officiel qui dirige la circulation et qui est autorisé par un organisme gouvernemental. 

Un signal de contrôle de la circulation est un type de dispositif de contrôle de la circulation qui indique quand arrêter et quand avancer. Le feu « marche » à une intersection en est un exemple. Les feux vert, jaune et rouge que les conducteurs doivent suivre en sont aussi. 

En tant que piéton, vous avez la priorité lorsque vous suivez les indications d’un signal de contrôle de la circulation. Par exemple, selon la loi, si le signal de marche (la silhouette qui marche) à une intersection est allumé, les conducteurs doivent vous céder le passage pendant que vous traversez.

Si le signal change pendant que vous êtes au milieu du passage pour piétons, vous devez continuer jusqu’à l’autre côté aussi rapidement que possible. Vous avez la priorité pour le faire. Si le signal passe de « marche » à « ne marchez pas » quand vous êtes à mi-chemin dans le passage pour piétons, vous avez priorité sur les conducteurs jusqu’à ce que vous atteigniez l’autre côté de la route. Vous n’avez pas à vous mettre à courir, mais vous ne devriez pas traîner. 

Selon la loi en C.-B., les piétons n’ont pas le droit de marcher sur la chaussée s’il y a un trottoir praticable. S’il n’y en a pas, vous devez marcher sur le bord le plus à gauche de la route, face à la circulation venant en sens inverse. Si vous êtes sur l’autoroute, vous devez rester sur l’accotement de gauche. De cette façon, il est plus facile de voir les véhicules qui approchent et de faire une manœuvre d’évitement au besoin.

Les règles énoncées dans la principale loi sur la circulation de la C.-B. ne disent pas tout. Les tribunaux ont reconnu que les usagers de la route ont une obligation de diligence générale en common law (droit coutumier). En particulier, les piétons et les conducteurs doivent faire preuve de diligence raisonnable pour leur propre sécurité et celle des autres. 

Même si vous respectez vos obligations prévues par la loi sur la circulation de la C.-B., vous pourriez quand même être tenu responsable si vous ne faites pas preuve d’une diligence et d’une attention raisonnables. Par exemple, supposons que vous traversez une intersection dans un passage pour piétons. Le feu de circulation de l’autre côté de la rue est vert, donc vous avez la priorité. Mais vous regardez votre téléphone et vous entrez dans la rue sans lever les yeux. Vous vous retrouvez directement dans la trajectoire d’une voiture qui tourne à droite. 

Si la situation ci-dessus mène à un accident, votre comportement pourrait constituer de la négligence contributive. Selon la loi, si vous avez joué un rôle dans les blessures que vous avez subies, vous portez une partie de la responsabilité. Le tribunal examinerait l’ensemble des circonstances pour décider comment la responsabilité devrait être partagée.

Selon la loi de la C.-B., les municipalités ont le pouvoir de créer et de faire appliquer des règlements municipaux. Les règlements municipaux sont des lois adoptées par un gouvernement local qui s’appliquent seulement à la région locale. De nombreuses municipalités ont des règlements municipaux qui s’appliquent aux piétons. 

De nombreux règlements locaux chevauchent les lois provinciales, mais certains créent de nouvelles infractions. Par exemple, Vancouver a un règlement municipal qui interdit la traversée illégale. Si vous enfreignez un règlement local, vous pourriez recevoir une contravention pour infraction à un règlement municipal. Consultez le site Web du gouvernement provincial pour en savoir plus sur les contraventions pour infraction à un règlement municipal.