Véhicules à faible puissance

En C.-B., il n’y a pas un seul ensemble de lois sur la circulation qui s’applique de la même façon à tous les usagers de la route. Certaines règles de la route sont propres aux cyclistes et aux piétons. Il existe aussi des lois et des exigences différentes pour les véhicules à faible puissance. 

Différents véhicules entrent dans cette catégorie. Ceux sur lesquels nous allons nous concentrer ici sont :

• les vélos électriques (aussi appelés vélos électriques assistés ou cycles à assistance motorisée)

• les cyclomoteurs (aussi appelés motocyclettes à vitesse limitée)

• les trottinettes et planches à roulettes motorisées

La loi traite chacun de ces véhicules différemment. Voyons comment utiliser chacun d’eux de façon sécuritaire et légale. 

« Je me joins à un groupe d’amis pour faire une balade à vélo chaque fin de semaine. Quelques-uns d’entre eux sont passés au vélo électrique. J’étais intrigué, alors j’ai demandé si je pouvais en essayer un. Dès que j’ai mis le moteur en marche, j’ai été conquis. J’ai décidé d’investir dans mon propre vélo électrique, et maintenant je monte ces côtes comme jamais auparavant ! »

– Daisy, West Kelowna, C.-B.

Selon la loi de la C.-B., un vélo électrique (aussi appelé e-bike) est désigné comme un cycle à assistance motorisée. Il est défini comme un appareil qui :

• peut être utilisé par une personne,

• est muni de pédales ou de manivelles pour pouvoir être propulsé par la force humaine,

• est alimenté par un moteur électrique (et non à essence) qui ne dépasse pas une certaine limite,

• a deux ou trois roues, et

• est muni d’un système de freinage capable de l’arrêter rapidement.

Il y a aussi d’autres critères techniques à respecter.

Il existe deux catégories de vélos électriques

La loi prévoit deux catégories de vélos électriques : les e-bikes standard et les e-bikes légers. Voici les principales différences entre les deux.

Règles de circulation pour les vélos électriques

Pour conduire un vélo électrique, vous devez porter un casque de vélo. Vous n’avez pas besoin d’un permis de conduire. Et vous n’avez pas besoin d’immatriculer ni d’assurer votre vélo électrique. 

Vous devez suivre les mêmes règles de circulation que les conducteurs de véhicules automobiles, par exemple respecter les limites de vitesse et les panneaux de signalisation. Vous devez aussi suivre les règles qui s’appliquent aux cyclistes.

Selon la loi en C.-B., la plupart des cyclomoteurs sont classés comme des motocyclettes à vitesse limitée. Une motocyclette à vitesse limitée est définie comme une motocyclette qui :

• a une cylindrée d’au plus 50 cc ou une puissance nominale du moteur d’au plus 1,5 kilowatt, 

• ne nécessite pas d’embrayage ni de changement de vitesse une fois que le système d’entraînement est engagé,

• a une vitesse maximale de 70 km/h sur terrain plat,

• pèse au plus 95 kg (sans le carburant ni les batteries), et

• a des roues d’au moins 25,4 cm de diamètre.

Si un cyclomoteur dépasse ces limites, vous pourriez avoir besoin d’un permis de motocyclette pour le conduire.

Les cyclomoteurs doivent être immatriculés, autorisés et assurés 

En C.-B., les cyclomoteurs doivent être immatriculés, autorisés et assurés pour circuler sur la route. 

L’immatriculation constitue le dossier officiel de votre véhicule. Elle vous désigne aussi comme son propriétaire. Vous devez immatriculer un véhicule avant de pouvoir l’assurer. L'ICBC offre des renseignements sur la façon d’immatriculer un véhicule. 

Vous devez avoir un permis de conduire pour conduire un cyclomoteur 

Le permis de conduire peut être de n’importe quelle catégorie, sauf un permis d’apprenti conducteur de classe 5 ou 7. Un permis de motocyclette n’est pas requis. 

Vous devez porter un casque de motocyclette approuvé et respecter toutes les mêmes règles de la route que les conducteurs de véhicules motorisés.

En vertu de la principale loi sur la circulation routière de la C.-B., les planches à roulettes motorisées sont considérées comme un véhicule automobile. Cela signifie qu’elles ne peuvent être utilisées que sur les routes et les autoroutes de la C.-B. Mais malheureusement, elles ne respectent pas les normes provinciales de sécurité de l’équipement pour être utilisées sur la route. 

Par conséquent, vous ne pouvez utiliser une planche à roulettes motorisée que là où la principale loi sur la circulation routière de la C.-B. ne s’applique pas. Cela comprend les propriétés privées ou les sentiers et les pistes (là où les règlements municipaux le permettent). 

Les trottinettes électriques sont autorisées dans certaines collectivités

Depuis avril 2024, un projet pilote est en cours pour mettre à l’essai les trottinettes électriques (ou e-scooters) dans les collectivités participantes de la C.-B. La loi établit les règles du projet. De plus, les collectivités participantes peuvent fixer elles-mêmes certaines règles, comme les endroits où vous pouvez utiliser une trottinette électrique. 

Pour savoir où vous pouvez utiliser une trottinette électrique et quelles règles s’appliquent, consultez le site Web du gouvernement provincial.

Avant de prendre la route avec votre véhicule à faible puissance, assurez-vous de bien connaître les exigences. Il peut être utile de passer en revue une liste de vérification. Posez-vous les questions suivantes :

• Mon véhicule respecte-t-il les spécifications techniques?

• Dois-je immatriculer mon véhicule?

• Mon véhicule est-il correctement assuré?

• Ai-je l’équipement et le matériel de sécurité appropriés?

• Est-ce que je connais bien les règles de circulation qui s’appliquent à moi?

• Y a-t-il des restrictions dans ma communauté quant aux endroits où je peux circuler?

Consultez ce qui précède pour obtenir des conseils sur les exigences applicables aux véhicules à faible puissance. 

Peu importe le type de véhicule à faible puissance que vous conduisez, il est important d’utiliser de l’équipement pour protéger votre sécurité. 

Équipement pour les vélos électriques

En C.-B., les cyclistes à vélo électrique doivent suivre les mêmes règles que les autres cyclistes. Cela comprend le port d’un casque approprié lorsqu’ils roulent. De plus, ils doivent avoir des feux avant et arrière lorsqu’ils roulent dans l’obscurité. Pour en savoir plus, consultez les dix règles de la route pour les cyclistes. 

En plus de l’équipement exigé par la loi, d’autres articles peuvent rendre vos déplacements plus sûrs et plus confortables. Voici quelques éléments à considérer :

• Garde-boue. Une excellente option si vous roulez souvent sous la pluie. 

• Antivol pour vélo. Cherchez un antivol solide, bien évalué et fabriqué par une marque de confiance. 

• Protection contre les crevaisons. Il existe de nombreux produits sur le marché, des pneus anticrevaison aux produits d’étanchéité pour chambre à air. 

• Ruban réfléchissant. Le fait d’en mettre sur le cadre de votre vélo vous rendra plus visible pour les automobilistes. 

Équipement pour les cyclomoteurs

Pour conduire un cyclomoteur légalement, vous devez porter un casque de moto approuvé. Choisissez un casque qui respecte les normes de sécurité DOT, Snell ou ECE. Consultez le site Web de l'ICBC pour obtenir des conseils sur l’achat d’un casque.

Voici d’autres pièces d’équipement à considérer :

• Gants. Une bonne paire garde vos mains au chaud et aide aussi à éviter les égratignures douloureuses.

• Antivol de guidon. Ou un autre type de dispositif antivol.

• Housse imperméable. Protégez votre véhicule contre les intempéries lorsqu’il n’est pas utilisé.

Vous n’avez pas besoin d’un permis de conduire pour conduire un vélo électrique. Si votre vélo respecte les spécifications et que vous avez l’équipement approprié, vous êtes prêt à partir. Voir ci-dessus pour connaître les exigences.

Pour conduire un cyclomoteur, vous devez avoir un permis de conduire valide. Il peut être de n’importe quelle catégorie, sauf un permis d’apprenti de catégorie 5 ou 7. Vous n’avez pas besoin d’un permis de motocyclette. 

L'ICBC offre plus d’information sur l’obtention de votre permis. Consultez aussi nos conseils sur votre droit à un permis de conduire. 

Assurer un vélo électrique

Vous n’êtes pas légalement tenu d’assurer votre vélo électrique. Mais c’est une bonne idée. Assurer votre vélo électrique peut vous couvrir en cas de responsabilité civile, de vol, de blessure et de dommages. Certaines polices d’assurance habitation couvrent les vélos électriques. Il existe aussi des polices offertes uniquement pour les vélos électriques.

Si vous avez déjà une police d’assurance habitation, lisez-en les modalités. Si vous ne pensez pas qu’elle couvre votre vélo électrique, ou si vous n’êtes pas certain, communiquez avec votre courtier. Si cela vous intéresse, demandez-lui si vous pouvez ajouter une protection pour votre vélo électrique à votre police d’assurance habitation. 

Assurer un cyclomoteur

Pour conduire un cyclomoteur légalement en C.-B., vous devez avoir une assurance. La protection de base offerte par L'ICBC vous coûtera environ 50 $ par mois. Parlez à un courtier d’assurance près de chez vous pour connaître vos options.

Avant de pouvoir assurer votre cyclomoteur, vous devez l’immatriculer. L’immatriculation sert de dossier officiel de votre véhicule. Les étapes à suivre et les documents dont vous avez besoin dépendent de l’endroit où il est actuellement immatriculé. Pour obtenir des directives étape par étape, consultez le site Web de l’ICBC.